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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORFAGEN
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PARANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PARANCE
ORFAGEN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3546281
Date de dépôt :
26/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2027
PARANCE de ORFAGEN

Présentation de la marque PARANCE

Déposée le 26 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORFAGEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-05 du 1 février 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORFAGEN domicilié(e) 3 Avenue Hubert CURIEN, BP 13562 - 31035 - TOULOUSE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 220 671 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE FABRE, S.A., M. ROUSSEAU Pierick domicilié(e) 17 Avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France.

La marque PARANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3546281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARANCE arrivera à expiration en date du 26 décembre 2027.

ORFAGEN a également déposé les autres marques suivantes : ORFASEPT , NORMSKAL , LUMIPAR , GAMMAGEN , LYSOSKEL


ORFAGEN, Société par Actions Simplifiée - 3 Avenue Hubert CURIEN, BP 13562 - 31035 - TOULOUSE CEDEX 1 - France - SIREN 440220671


PIERRE FABRE, S.A., M. ROUSSEAU Pierick - 17 Avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Inscription le 28 avril 2011 - Changement d'adresse n°547838 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-28

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2017 n°2666345 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-11

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